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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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1. Partenaires de la démarche
(Outils/le Guide - Euskara)
... Erreguina Dubacquié Pierre CODEP 64 Cyclo tourisme Iriarte Jean Gîte d’étape Esterençuby Otazu Jean OT Soule Saint ...
2. Randonnée (pedestre, VTT, vélo de route, équestre)
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE - Euskara)
INTRODUCTION  La randonnée qu’elle soit pédestre, à vélo, VTT ou équestre est l'activité de pleine nature la plus pratiquée dans la montagne basque en balade ou en séjour, en pratique individuelle ou ...
3. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE - Euskara)
INTRODUCTION  Le patrimoine naturel de la montagne basque se caractérise par une diversité de milieux naturels, eux-mêmes supports d'une diversité floristique et faunistique. Cette variété tient aux ...
4. La gestion des déchets agricoles
(Agriculteur, éleveur/Mes bonnes pratiques - Euskara)
La qualité des cours d'eau   DESCRIPTION DE LA SITUATION Une pollution chimique d'origine agricole, une pollution ponctuelle due à une manifestation accueillant du public en montagne (papiers, canettes, ...
5. La qualité des cours d'eau
(Mes loisirs - sports/Sports d'eaux vives - mes bonnes pratiques - Euskara)
DESCRIPTION DE LA SITUATION Une pollution chimique d'origine agricole, une pollution ponctuelle due à une manifestation accueillant du public en montagne (papiers, canettes, restes de pique nique), ...
6. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques - Euskara)
... forêt, l’article R. 163-6 du Code Forestier interdit à tout véhicule, bestiaux, animaux de charge et de monture (ex : cavalier) de circuler dans les bois et forêts hors des routes et chemins, et sur des ...
7. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Agriculteur, éleveur/Le respect de mon activité - Euskara)
Crédit Photo: Sauveur Petrissans DESCRIPTION DE LA SITUATION Des animaux d’élevage (brebis, vaches, chevaux, ânes) vivent en liberté en montagne de Mai à Novembre. Ils sont parfois nourris ...
8. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques - Euskara)
Crédit Photo: Sauveur Petrissans DESCRIPTION DE LA SITUATION Des animaux d’élevage (brebis, vaches, chevaux, ânes) vivent en liberté en montagne de Mai à Novembre. Ils sont parfois nourris ...
9. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Mes loisirs - sports/Vol libre - mes bonnes pratiques - Euskara)
Crédit Photo: Sauveur Petrissans DESCRIPTION DE LA SITUATION Des animaux d’élevage (brebis, vaches, chevaux, ânes) vivent en liberté en montagne de Mai à Novembre. Ils sont parfois nourris ...
10. Index des sigles
(Pratique/Index)
... du Tourisme CEP : Centre d’Education au Patrimoine CETEF : Centre d’Etudes Techniques et d’Expérimentations Forestières CG64 : Conseil Général 64 CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales CIPA ...
11. Index des mots
(Pratique/Index)
... Charte Chasse Cheval Circuler Clôture Code Cohabitation Collective Commissions syndicales Communauté de commune Communes Comportement Conseil Cueillette Cynégétique   D Déchets Décret Déplacement ...
12. Partenaires de la démarche
(Outils/le Guide)
... Erreguina Dubacquié Pierre CODEP 64 Cyclo tourisme Iriarte Jean Gîte d’étape Esterençuby Otazu Jean OT Soule Saint ...
13. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
... baux de chasse, location de cols (jurisprudence) -         Destination des coupes de bois dans les forêts aménagées (vente ou affouage) (art. L. 145-1 du code forestier) Elle a ainsi un droit ...
14. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
... les conseils municipaux et les maires s’appliquent au syndic et au conseil syndical. STATUT Collectivité Territoriale Personne de droit public suis generis* CADRE LEGAL Code Général des ...
15. La constitution des arrêtés
(Rappels règlementaires/La constitution des arrêtés)
Article L.162-1 du Code des Communes Article L.5222-1 du CGCT Les délibérations de la Commission Syndicale et les décisions du Syndic sont soumises à l’ensemble des règles établies pour les délibérations ...
16. Les pouvoirs de police du Maire.
(Rappels règlementaires/Les pouvoirs de police du Maire)
SES MISSIONS : SECURITE, CIRCULATION, SALUBRITE - La sécurité publique (articles L. 2211-1, article L. 2212-1 et 2 du Code Général de Collectivités Territoriales) La police municipale a pour ...
17. Liste des principaux règlements sectoriels
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
PRINCIPAUX REGLEMENTS SECTORIELS (LOIS, DECRETS, ARRETES, CODES) Secteur d’activité Européen National Régional Départemental Local TRANSVERSAL ...
18. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
... général : Loi n°91-2 du 3 janvier 1991 (loi 4*4) Articles L.362-1 à 362-8 et R.361-5 du Code de l’Environnement Article R.331-3 du Code Forestier Articles L.2213-2, 4, 23 et L.2115-1 et 3 du CGCT ...
19. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... forêt, l’article R. 163-6 du Code Forestier interdit à tout véhicule, bestiaux, animaux de charge et de monture (ex : cavalier) de circuler dans les bois et forêts hors des routes et chemins, et sur des ...
... ou autre moyen physique de fermeture (même ouvert). -         En VTT ou à cheval : Le décret N° 93-604 du 27/03/1993- Article R331-3 du Code Forestier, interdit aux VTT et cavaliers de circuler en ...
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