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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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1. Contacts utiles
(Agriculteur, éleveur/Contacts utiles - Euskara)
Commission Syndicale du Pays de Soule Tel : 05 59 28 05 26 Courriel : csps@orange.fr http://csps.monsite.orange.fr   Commission Syndicale du Pays de Cize  ...
2. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE - Euskara)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
3. Contacts utiles
(Agriculteur, éleveur/Contacts utiles)
Commission Syndicale du Pays de Soule Tel : 05 59 28 05 26 Courriel : csps@orange.fr http://csps.monsite.orange.fr   Commission Syndicale du Pays de Cize  ...
4. Index des sigles
(Pratique/Index)
... CDESI : Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires relatifs aux sports de nature CDPB: Conseil de Développement du Pays Basque CDS : Comité Départemental de Spéléologie CDT : Comité Départemental ...
5. Index des mots
(Pratique/Index)
... Charte Chasse Cheval Circuler Clôture Code Cohabitation Collective Commissions syndicales Communauté de commune Communes Comportement Conseil Cueillette Cynégétique   D Déchets Décret Déplacement ...
6. Partenaires de la démarche
(Outils/le Guide)
Porteur du projet : Euskal Herriko Mendi Elkargoen Batasuna (EHMEB) - (Association des Commissions Syndicales du Pays Basque) Composée des 4 Commissions Syndicales : Commission Syndicale ...
7. Liens
(Pratique/Liens)
...    Gestionnaires Fédération des Commissions Syndicales du Massif Pyrénéen  : www.montagnes-des-pyrenees.org AMFR Etcharry : www.afmr-etcharry.com Natura 2000 : www.natura2000.fr www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ...
8. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
... des travaux qui s’y rattachent, les attributions des Commissions Syndicales… et de leurs présidents sont les mêmes que celles des conseils municipaux et des maires et leur permettent d’agir en justice ...
9. Les jeux de bergers "pilota soro"
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... ne sont plus pratiqués aujourd'hui que lors de manifestations festives comme la fête de la transhumance montante et la fête de la transhumance descendante, organisées chaque année par la Commission Syndicale ...
10. Les milieux humides
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... Aldudes, le Baigura.   GESTION Les tourbières sont gérées par les propriétaires des espaces où elles se situent. Par exemple, les Commissions Syndicales, gestionnaires de territoires indivis en montagne, ...
11. LA CHASSE A LA PALOMBE
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... liés à ceux-ci ; c’est le cas des Commissions Syndicales. Elles travaillent en étroite collaboration avec les associations locales de chasse et avec la Fédération des Chasseurs des Pyrénées-Atlantiques. ...
12. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
Les communes (sur sa partie la plus occidentale) et les commissions syndicales (sur sa partie orientale) sont les principaux organes de gestion et de mise en valeur (aménagement, entretien) de la montagne ...
13. Statut foncier et droit de propriété
(La montagne basque/Statut foncier et droit de propriété)
... compte aujourd’hui au Pays Basque 42 000 ha de territoires indivis ou biens privés communaux, dont 14 500 ha de forêts et plus de 27 000 ha d’estives. Ils sont gérés par les 4 Commissions Syndicales de ...
14. Les pelouses montagnardes
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... les estives, gérées pour la partie Est par des commissions syndicales. Sur le reste du territoire, elles sont sur des espaces privés de communes et de particulier. Utilisés par le bétail, ces milieux ...
15. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
16. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... surtout Commissions Syndicales gérant les territoires indivis entre plusieurs communes d’une même vallée. Ces territoires sont mis à la disposition des éleveurs durant l’été et pour une durée établie ...
17. La traite, la fabrication et la vente du fromage en estive
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
...  146   6 47 + 14 = 61 1 (52 bordes) 270     Source : Enquête pastorale 2003, Diagnostic pastoral de Soule, Commissions Syndicales   EVOLUTION ...
18. Les feux pastoraux
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... année en Pyrénées-Atlantiques 1100 autorisations délivrées (en 2007) 115 communes concernées 61 communes organisées en commission locale d’écobuage dont 20 au sein d’une commission valléenne   ...
19. La constitution des arrêtés
(Rappels règlementaires/La constitution des arrêtés)
Article L.162-1 du Code des Communes Article L.5222-1 du CGCT Les délibérations de la Commission Syndicale et les décisions du Syndic sont soumises à l’ensemble des règles établies pour les délibérations ...
20. Liste des principaux règlements sectoriels
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... physiques et sportives.   Plan et Commission Départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de pleine nature  (dont  PDIPR)    ...
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