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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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9 résultats trouvés.

1. Index des mots
(Pratique/Index)
... Feux pastoraux Foncier Forêt   G Gestion Gestionnaire Guide   H Habitat Humide Habitat   I Identité Impact Incendie Indivis Intercommunal Intermédiaire   J   K Kayolar   ...
2. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
SES COMPETENCES : « Toutes décisions concernant l’administration et la mise en valeur des biens et droits indivis ».   -         Baux Inférieurs à une durée de 18 ans (jurisprudence) -         ...
3. Les milieux humides
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... Aldudes, le Baigura.   GESTION Les tourbières sont gérées par les propriétaires des espaces où elles se situent. Par exemple, les Commissions Syndicales, gestionnaires de territoires indivis en montagne, ...
4. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
... basque.   Commune « Domaines » publics et privés dits Territoires de la commune Commission Syndicale Territoires intercommunaux en indivision   COMMUNE ...
5. Statut foncier et droit de propriété
(La montagne basque/Statut foncier et droit de propriété)
... se renseigner préalable auprès de la mairie. Dans tous les cas, il est préférable de se renseigner ! TERRITOIRES INDIVIS Il s’agit de territoires ayant appartenu aux anciens « Pays » ou « Vallées » ...
6. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... surtout Commissions Syndicales gérant les territoires indivis entre plusieurs communes d’une même vallée. Ces territoires sont mis à la disposition des éleveurs durant l’été et pour une durée établie ...
7. L’agropastoralisme en montagne basque
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... à l’échelle de la vallée pour libérer les ressources privées (pâtures situées autour ou à proximité du siège d'exploitation). Des Syndicats de Vallée ou Commissions Syndicales gèrent ces territoires indivis ...
8. La forêt : une activité économique (entretien, exploitation, production)
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... de sérieux problèmes de disponibilités financières pour la gestion (entretien et régénération) des forêts collectives et de manière plus globale, de l’ensemble des territoires indivis.   Par ailleurs, ...
9. Le territoire de la montagne basque
(La montagne basque/Le territoire de la montagne basque)
... le statut foncier indivis permet une gestion collective. Au carrefour des agglomérations bayonnaise et paloise, ce relief, facile d’accès, offre une palette d’activités de loisirs et un agrotourisme, ...
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