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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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1. Contacts utiles
(Agriculteur, éleveur/Contacts utiles - Euskara)
Commission Syndicale du Pays de Soule Tel : 05 59 28 05 26 Courriel : csps@orange.fr http://csps.monsite.orange.fr   Commission Syndicale du Pays de Cize  ...
2. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE - Euskara)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
3. Contacts utiles
(Agriculteur, éleveur/Contacts utiles)
Commission Syndicale du Pays de Soule Tel : 05 59 28 05 26 Courriel : csps@orange.fr http://csps.monsite.orange.fr   Commission Syndicale du Pays de Cize  ...
4. Index des sigles
(Pratique/Index)
... Permanent d’Initiatives pour l’Environnement CREN : Conservatoire Régional d’Espaces Naturels CRPF : Centre Régional de la Propriété Forestière CSO : Commission Syndicale de l’Ostabaret CSPC : Commission ...
5. Index des mots
(Pratique/Index)
... Charte Chasse Cheval Circuler Clôture Code Cohabitation Collective Commissions syndicales Communauté de commune Communes Comportement Conseil Cueillette Cynégétique   D Déchets Décret Déplacement ...
6. Partenaires de la démarche
(Outils/le Guide)
Porteur du projet : Euskal Herriko Mendi Elkargoen Batasuna (EHMEB) - (Association des Commissions Syndicales du Pays Basque) Composée des 4 Commissions Syndicales : Commission Syndicale ...
7. Liens
(Pratique/Liens)
...    Gestionnaires Fédération des Commissions Syndicales du Massif Pyrénéen  : www.montagnes-des-pyrenees.org AMFR Etcharry : www.afmr-etcharry.com Natura 2000 : www.natura2000.fr www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ...
8. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
... des travaux qui s’y rattachent, les attributions des Commissions Syndicales… et de leurs présidents sont les mêmes que celles des conseils municipaux et des maires et leur permettent d’agir en justice ...
9. Les jeux de bergers "pilota soro"
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... ne sont plus pratiqués aujourd'hui que lors de manifestations festives comme la fête de la transhumance montante et la fête de la transhumance descendante, organisées chaque année par la Commission Syndicale ...
10. Les milieux humides
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... Aldudes, le Baigura.   GESTION Les tourbières sont gérées par les propriétaires des espaces où elles se situent. Par exemple, les Commissions Syndicales, gestionnaires de territoires indivis en montagne, ...
11. LA CHASSE A LA PALOMBE
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... liés à ceux-ci ; c’est le cas des Commissions Syndicales. Elles travaillent en étroite collaboration avec les associations locales de chasse et avec la Fédération des Chasseurs des Pyrénées-Atlantiques. ...
12. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
Les communes (sur sa partie la plus occidentale) et les commissions syndicales (sur sa partie orientale) sont les principaux organes de gestion et de mise en valeur (aménagement, entretien) de la montagne ...
13. Statut foncier et droit de propriété
(La montagne basque/Statut foncier et droit de propriété)
... compte aujourd’hui au Pays Basque 42 000 ha de territoires indivis ou biens privés communaux, dont 14 500 ha de forêts et plus de 27 000 ha d’estives. Ils sont gérés par les 4 Commissions Syndicales de ...
14. Les pelouses montagnardes
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... les estives, gérées pour la partie Est par des commissions syndicales. Sur le reste du territoire, elles sont sur des espaces privés de communes et de particulier. Utilisés par le bétail, ces milieux ...
15. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
16. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... surtout Commissions Syndicales gérant les territoires indivis entre plusieurs communes d’une même vallée. Ces territoires sont mis à la disposition des éleveurs durant l’été et pour une durée établie ...
17. La traite, la fabrication et la vente du fromage en estive
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
...  146   6 47 + 14 = 61 1 (52 bordes) 270     Source : Enquête pastorale 2003, Diagnostic pastoral de Soule, Commissions Syndicales   EVOLUTION ...
18. La constitution des arrêtés
(Rappels règlementaires/La constitution des arrêtés)
Article L.162-1 du Code des Communes Article L.5222-1 du CGCT Les délibérations de la Commission Syndicale et les décisions du Syndic sont soumises à l’ensemble des règles établies pour les délibérations ...
19. La forêt de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... collectivités sont propriétés des communes et des commissions syndicales. L’ONF assure la gestion forestière lorsque les forêts relèvent du " régime forestier ". NB: "Le régime forestier est applicable ...
20. L’agropastoralisme en montagne basque
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... à l’échelle de la vallée pour libérer les ressources privées (pâtures situées autour ou à proximité du siège d'exploitation). Des Syndicats de Vallée ou Commissions Syndicales gèrent ces territoires indivis ...
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