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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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21. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... sylviculture, chasse,…) Parmi ces collectivités, les Commissions Syndicales jouent un rôle particulièrement important en Pays Basque : reconnues par décret royal en …, ce sont les plus anciens organes ...
22. Les feux pastoraux
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... le maire, les éleveurs, les forestiers, les chasseurs, qui ensemble vont, sur chaque chantier : identifier les risques potentiels : boisement, sentier, poteaux téléphoniques, habitation, clôture définir ...
23. La police de l’environnement (ONCFS, FREE)
(Rappels règlementaires/La police de l’environnement (ONCFS, FREE))
ONCFS (Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage) Ses Missions : -          Il réalise des études, des recherches et des expérimentations concernant la conservation, la restauration et ...
24. Liste des principaux règlements sectoriels
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
...  Arrêtés de Protection de Biotope Arrêté préfectoral d'interdiction de baignade sur la Nive (24/08/1983)   CHASSE   Code de l’Environnement Loi chasse (26/07/2000) ...
25. Tourisme en montagne basque
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... d’eaux vives, sports de vol, sports d’hiver, sports motorisés, chasse, pêche etc.   Ce secteur d'activité est source de revenu exclusive de certaines familles ou complément d’une autre activité comme ...
26. La forêt de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... bâti, cromlechs etc.) et une faune sauvage qui fait le plaisir des chasseurs. La forêt reste aussi une ressource économique au sens strict du terme (bois d’œuvre, de chauffage …) même si la baisse des ...
27. La circulation sur les pistes pastorales et forestières
(Sylviculteur/Les respect de mon activité)
... motorisé à tout type d’usagers (randonneurs, spectateurs, chasseurs…); accés qui n'était pas prévu à l'ouverture de l'accés.   POURQUOI S’EN PREOCCUPER ? Une fois réalisé, un accés est permanent, ...
28. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
... EN SAVOIR PLUS -Dépliant édité par l'ONCFS (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage): La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (4*4, quad, moto...) - Dépliant édité ...
29. Comportement à adopter avec les animaux sauvages
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
... des raquettes à neige, les pratiques pastorales comme l’écobuage, l’exploitation sylvicole, la chasse, l’observation naturaliste et bien d’autres activités) peut être source de dérangement pour la ...
30. Comportement à adopter avec les animaux sauvages
(Mes loisirs - sports/Vol libre - mes bonnes pratiques)
... des raquettes à neige, les pratiques pastorales comme l’écobuage, l’exploitation sylvicole, la chasse, l’observation naturaliste et bien d’autres activités) peut être source de dérangement pour la ...
31. La biodiversité forestière de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... en vestiges archéologiques. Naguère entièrement dédiées à la production de bois et aux activités traditionnelles (pâturage, chasse, cueillette), les forêts doivent aujourd'hui répondre à des demandes ...
32. L’arrêté préfectoral de protection de biotope
(Rappels règlementaires/La police de l’environnement (ONCFS, FREE))
... la pratique de la chasse etc. -         Des sanctions   POUR EN SAVOIR PLUS … Articles L.411-1 et L.411-2, R.411-15 à 17 et R 415-1 du code de l’environnement www.espaces-naturels.fr * ...
33. Règlement intérieur de la société intercommunale de chasse de Garazi
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
A QUI S’ADRESSE T’IL ? Le règlement intérieur s’adresse à tous les adhérents à la société intercommunale de chasse. Chaque société de chasse possède un règlement intérieur.     ...
34. Arrêté annuel relatif à l'ouverture générale et à la clôture de la chasse dans le massif montagnard
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
A QUI S’ADRESSE T’IL ? Il s’adresse principalement aux chasseurs mais peut aussi renseigner les autres utilisateurs de la montagne basque sur les périodes de chasse durant lesquelles son attention, ...
35. Règlement intérieur de la commisison syndicale de Cize
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... (forêt, chasse) sont explicitées. POUR EN SAVOIR PLUS : Commission Syndicale de Cize Tel. 05 59 37 01 26 Courriel : cize@wanadoo.fr  ...
38. Mes loisirs - chasse
(Catégorie)
39. Chasse
(Catégorie)
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