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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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21. La forêt de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... collectivités sont propriétés des communes et des commissions syndicales. L’ONF assure la gestion forestière lorsque les forêts relèvent du " régime forestier ". NB: "Le régime forestier est applicable ...
22. L’agropastoralisme en montagne basque
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... à l’échelle de la vallée pour libérer les ressources privées (pâtures situées autour ou à proximité du siège d'exploitation). Des Syndicats de Vallée ou Commissions Syndicales gèrent ces territoires indivis ...
23. La circulation sur les pistes pastorales et forestières
(Sylviculteur/Les respect de mon activité)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION Des pistes et chemins sont créés ou réaménagés par les collectivités locales (communes, commissions syndicales) pour faciliter les conditions de ...
24. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
... à des commissions syndicales, des communes, des particuliers. Les statuts des chemins et terrains ont des conséquences en terme d’accès et de réglementation. Chaque passage de véhicules motorisés (4*4, ...
25. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... appartient à des commissions syndicales, des communes, des particuliers. Les statuts des chemins et des terrains ont des conséquences en terme d’accès et de réglementation. Un VTT, un cavalier qui circulerait ...
26. La circulation des piétons
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION La montagne est synonyme de liberté mais nous avons tendance à oublier que la montagne est un territoire, qui appartient à commissions syndicales, ...
27. La circulation des piétons
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION La montagne est synonyme de liberté mais nous avons tendance à oublier que la montagne est un territoire, qui appartient à commissions syndicales, ...
28. La biodiversité forestière de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... consultables à la mairie ou au siège des commissions syndicales : Aménagements forestiers - Ouvrage consultable sur le site internet de l'ENGREF : Elaboration et application d'une méthode d'évaluation ...
29. Les forêts emblématiques de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... territoriale Sud-Ouest 2006, 118 p. Ouvrages consultables à la mairie ou au siège des commissions syndicales : Aménagements forestiers Autre ouvrage : Histoire des forêts du versant Nord des Pyrénées ...
30. La forêt : une activité économique (entretien, exploitation, production)
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... les Commissions Syndicales. Depuis 1999, les tempêtes et l’afflux des chablis sur le marché a eu pour conséquence un effondrement des prix ces dix dernières années ; cet effondrement des prix est accentué ...
31. L’arrêté préfectoral de protection de biotope
(Rappels règlementaires/La police de l’environnement (ONCFS, FREE))
...    IL EST PRIS PAR… Le Préfet qui prend l’arrêté après avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites, de la chambre départementale d’agriculture et consultation des ...
32. Plan des espaces sites et itinéraires relarifs aux sports de nature (PDESI)
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... doivent consulter la Commission Départementale des espaces, sites et itinéraires (CDESI) relatifs aux sports de nature au Conseil Général (article R-311-3 du Code du Sport).   Les espaces, sites ...
33. Règlement intérieur de la commisison syndicale de Cize
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... rappelé l’origine de la Commission Syndicale et de ses missions confortées par le Code Général des Collectivités Territoriales, le règlement intérieur de la Commission Syndicale de Cize  rappelle un ensemble ...
34. Règlement général sur les estives de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... en vigueur.   POUR EN SAVOIR PLUS : Commission Syndicale du Pays de Soule Tel : 05 59 28 05 26 Courriel : csps@orange.fr http://csps.monsite.organge.fr  ...
Le Syndicat mixte du bassin versant de la Nive, les Commissions Syndicales du Pays de Cize et de la Vallée de Baïgorry, et Euskal Herriko Laborantza Ganbara organisent le concours d'excellence agri-écologique ...
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