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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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21. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
... Selon les articles L.22213-4 et L2215-3 du CGCT : le maire ou le préfet peuvent interdire momentanément l’accès à des voies habituellement ouvertes à la circulation publique. - La réglementation nationale ...
22. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... ne pas porter atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une ...
23. La circulation des piétons
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
... Ils peuvent aussi être confrontés à des problèmes d’accès sur certaines propriétés privées, soit par des interdictions de passage (panneaux, barrières, clôtures), soit par une altercation verbale avec ...
24. La circulation des piétons
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... Ils peuvent aussi être confrontés à des problèmes d’accès sur certaines propriétés privées, soit par des interdictions de passage (panneaux, barrières, clôtures), soit par une altercation verbale avec ...
25. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Agriculteur, éleveur/Le respect de mon activité)
... par des promeneurs et s’habituent à cette alimentation supplémentaire. Des activités de loisirs (VTT, décollage d'aéronefs) se développant juste à proximité des troupeaux peuvent effrayer les bêtes. ...
26. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
... par des promeneurs et s’habituent à cette alimentation supplémentaire. Des activités de loisirs (VTT, décollage d'aéronefs) se développant juste à proximité des troupeaux peuvent effrayer les bêtes. ...
27. Comportement à adopter avec les animaux d'élevage
(Mes loisirs - sports/Vol libre - mes bonnes pratiques)
... par des promeneurs et s’habituent à cette alimentation supplémentaire. Des activités de loisirs (VTT, décollage d'aéronefs) se développant juste à proximité des troupeaux peuvent effrayer les bêtes. ...
28. Comportement à adopter avec son chien de compagnie
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
... à côtoyer d’autres animaux (l’hiver en stabulation par exemple) peuvent être effrayées, stressées.   Elles peuvent réagir à ce stress: - En s’alimentant moins, ce qui provoque une baisse de la production ...
... les pratiquants de VTT et cavaliers peuvent circuler en forêt sauf interdiction du propriétaire. -         En véhicule motorisé : La circulation des véhicules motorisés est autorisée sur les voies ...
30. L’arrêté préfectoral de protection de biotope
(Rappels règlementaires/La police de l’environnement (ONCFS, FREE))
... etc.) -         Des interdictions d’activités qui peuvent nuire aux espèces protégées (VTT, escalade, divagation des animaux domestiques etc.) -         Des réglementations concernant l’accès du milieu, ...
31. Plan des espaces sites et itinéraires relarifs aux sports de nature (PDESI)
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
... et itinéraires (ESI) inscrits au PDESI bénéficient d’interventions publiques. Les gestionnaires peuvent jouer un rôle majeur dans ce projet en siégeant à la CDESI. Il est aussi important de préciser les ...
32. Code de bonnes pratiques sylvicoles des forêts privées d'Aquitaine
(Rappels règlementaires/Liste des principaux règlements sectoriels)
A QUI S’ADRESSE T’IL ? Il s’adresse aux propriétaires forestiers privés. Ceux-ci,  en s’engageant sur 10 ans à prendre en compte les recommandations/conseils de ce code, peuvent bénéficier du soutien ...
... agriculteurs des sites Natura 2000 récompense la bonne gestion des prairies naturelles. Les agriculteurs et agricultrices peuvent s'inscrire au concours entre le 1er avril et le 15 mai 2017 auprès des ...
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