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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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1. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE - Euskara)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
2. Index des mots
(Pratique/Index)
... Charte Chasse Cheval Circuler Clôture Code Cohabitation Collective Commissions syndicales Communauté de commune Communes Comportement Conseil Cueillette Cynégétique   D Déchets Décret Déplacement ...
3. Partenaires de la démarche
(Outils/le Guide)
Porteur du projet : Euskal Herriko Mendi Elkargoen Batasuna (EHMEB) - (Association des Commissions Syndicales du Pays Basque) Composée des 4 Commissions Syndicales : Commission Syndicale ...
4. Liens
(Pratique/Liens)
...    Gestionnaires Fédération des Commissions Syndicales du Massif Pyrénéen  : www.montagnes-des-pyrenees.org AMFR Etcharry : www.afmr-etcharry.com Natura 2000 : www.natura2000.fr www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ...
5. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
... des travaux qui s’y rattachent, les attributions des Commissions Syndicales… et de leurs présidents sont les mêmes que celles des conseils municipaux et des maires et leur permettent d’agir en justice ...
6. Les milieux humides
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... Aldudes, le Baigura.   GESTION Les tourbières sont gérées par les propriétaires des espaces où elles se situent. Par exemple, les Commissions Syndicales, gestionnaires de territoires indivis en montagne, ...
7. LA CHASSE A LA PALOMBE
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... liés à ceux-ci ; c’est le cas des Commissions Syndicales. Elles travaillent en étroite collaboration avec les associations locales de chasse et avec la Fédération des Chasseurs des Pyrénées-Atlantiques. ...
8. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
Les communes (sur sa partie la plus occidentale) et les commissions syndicales (sur sa partie orientale) sont les principaux organes de gestion et de mise en valeur (aménagement, entretien) de la montagne ...
9. Statut foncier et droit de propriété
(La montagne basque/Statut foncier et droit de propriété)
... compte aujourd’hui au Pays Basque 42 000 ha de territoires indivis ou biens privés communaux, dont 14 500 ha de forêts et plus de 27 000 ha d’estives. Ils sont gérés par les 4 Commissions Syndicales de ...
10. Les pelouses montagnardes
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... les estives, gérées pour la partie Est par des commissions syndicales. Sur le reste du territoire, elles sont sur des espaces privés de communes et de particulier. Utilisés par le bétail, ces milieux ...
11. La diversité des types de milieux naturels
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... par les Commissions Syndicales ou par les communes. La forêt fortement présente sur les zones intermédiaires est gérée par les techniciens de l'Office Nationel des Forêts (ONF) ou du Centre Régional ...
12. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... surtout Commissions Syndicales gérant les territoires indivis entre plusieurs communes d’une même vallée. Ces territoires sont mis à la disposition des éleveurs durant l’été et pour une durée établie ...
13. La traite, la fabrication et la vente du fromage en estive
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
...  146   6 47 + 14 = 61 1 (52 bordes) 270     Source : Enquête pastorale 2003, Diagnostic pastoral de Soule, Commissions Syndicales   EVOLUTION ...
14. La forêt de la montagne basque
(Les activités de la montagne basque/LA FORET DE MONTAGNE BASQUE)
... collectivités sont propriétés des communes et des commissions syndicales. L’ONF assure la gestion forestière lorsque les forêts relèvent du " régime forestier ". NB: "Le régime forestier est applicable ...
15. L’agropastoralisme en montagne basque
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... à l’échelle de la vallée pour libérer les ressources privées (pâtures situées autour ou à proximité du siège d'exploitation). Des Syndicats de Vallée ou Commissions Syndicales gèrent ces territoires indivis ...
16. La circulation sur les pistes pastorales et forestières
(Sylviculteur/Les respect de mon activité)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION Des pistes et chemins sont créés ou réaménagés par les collectivités locales (communes, commissions syndicales) pour faciliter les conditions de ...
17. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
... à des commissions syndicales, des communes, des particuliers. Les statuts des chemins et terrains ont des conséquences en terme d’accès et de réglementation. Chaque passage de véhicules motorisés (4*4, ...
18. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... appartient à des commissions syndicales, des communes, des particuliers. Les statuts des chemins et des terrains ont des conséquences en terme d’accès et de réglementation. Un VTT, un cavalier qui circulerait ...
19. La circulation des piétons
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION La montagne est synonyme de liberté mais nous avons tendance à oublier que la montagne est un territoire, qui appartient à commissions syndicales, ...
20. La circulation des piétons
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
Crédit Photo: EHMEB DESCRIPTION DE LA SITUATION La montagne est synonyme de liberté mais nous avons tendance à oublier que la montagne est un territoire, qui appartient à commissions syndicales, ...
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